CONDITIONS GÉNÉRALES

HBLS  ASBL Chaussée de Jette 591, 1090 Jette
E-mail: hblanguages@outlook.com –Site: www.hblanguages.com
Tel.: +32486/82-41-76   |    02 203 76 17
Numéro d’entreprise : 0645923394

Termes et conditions

Inscription


1. En s'inscrivant le client s'engage définitivement et accepte automatiquement les conditions générales actuelles de HBLS. Les condition générales ne sont pas négociables. L'inscription au HBLS pour des cours de langue ou des activités de toute nature n'est possible que 
sur place, à l'adresse où se déroulent les activités, et en ligne via le site web du HBLS 
(www.hblanguages.com). 


L'inscription ou la réservation par téléphone n'est pas possible et n'est pas non plus valable. L'inscription et le paiement d'une activité en ligne via le site web du HBLS (www.hblanguages.com) ou sur place constituent automatiquement une inscription définitive. En payant pour les activités, vous acceptez automatiquement les conditions actuelles, même si vous avez fait remplir le formulaire par quelqu'un d'autre.


L'inscription n'est définitive


L'inscription n'est définitive que lorsque HBLS a reçu votre paiement pour l'activité choisie. En cas de non-paiement avant la date d'échéance de la facture reçue, HBLS se réserve le droit d'annuler l'activité sans justification et sans notification au client.

 

Annulation
Toute annulation, quelle qu'en soit la raison, doit être faite par écrit en envoyant un émail à hblanguages@outlook.com, (à moins qu'une autre adresse émail ne soit spécifiée dans la confirmation) ou par courrier à cette adresse Chaussée de Jette 591, 1090 Jette.


Lors de l'inscription en ligne sur le site web (www.hblanguages.com), le client peut annuler les activités sans encourir de frais supplémentaires dans les 14 jours civils suivant l'inscription. S'il a déjà payé, le client sera remboursé à 100% de ses frais d'inscription.


HBLS propose des formalités de paiement telles que le paiement : par cours, par semestre, par année scolaire et par abonnement mensuel.

Paiement:

Le paiement doit être fait dans les deux semaines après l'inscription en une seule fois. Dans le cas contraire, une facture sera remise celle-ci sera majorée de € 16,00. - Un plan de paiement n'est pas possible (possibilité d'abonnement). Si nous ne recevons le paiement que d'une partie de la facture, vous serez automatiquement transféré vers un abonnement pour un montant de 80 euros par mois pendant 10 mois.


Annulation par le participant


L'annulation de l'inscription doit être faite par écrit en envoyant un e-mail à hblanguages@outlook.com. L'annulation peut être effectuée sans frais dans les 14 jours suivant l'inscription. Après 14 jours, il y a toujours des frais d'annulation de 50,00€.

Les 14 jours ne s'appliquent pas si l'annulation est faite après le début du cours et/ou après la participation au cours.

  • - Si l'inscription est annulée au plus tard 60 jours calendaires avant le début de cours, les frais 

  • sont remboursés (voucher), mais 50 € de frais administratifs sont facturés.

  • - Si l'inscription est annulée au plus tard 45 jours calendaires avant le début de cours, 60% des 

  • frais payés sont remboursés (voucher) et 50 € de frais administratifs sont facturés.

  • - Si l'inscription est annulée au plus tard 30 jours calendaires avant le début de cours, 40% des 

  • frais payés sont remboursés (voucher) et 50 € de frais administratifs sont facturés.

  • - Si l'inscription est annulée au plus tard 15 jours calendaires avant le début de cours, 20% des 

  • frais payés sont remboursés (voucher) et 50 € de frais administratifs sont facturés.

  • - Si l'inscription est annulée au plus tard 14 jours calendaires avant le début de cours ou le jour même ou après le début des cours, aucun frais ne sera remboursé.

  •  - S'il n'est pas encore payé, HBLS facturera les coûts au client.

Les remboursements en espèces ne sont pas possibles. Vous recevrez un voucher que vous pourrez utiliser pour toutes les activités à HBLS. Le voucher sera valable pendant 2 ans. 

En cas d'annulation pour des raisons valables, par exemple pour cause de maladie, le client doit être en mesure de présenter un document valable. Dans ce cas, nous facturons 20 euros par leçon figurant sur le calendrier de l'année scolaire en cours jusqu'à la déclaration d'annulation.


Inscription durant le semestre ou l'année scolaire.


Si l'inscription est en cours de semestre ou d'année scolaire, l'accès aux activités ne sera possible que si le paiement de l'activité a été effectué dans son intégralité. En cas de non-paiement, l'intégralité du montant restera due par le client.

 

Frais 
Les frais doivent être payés au plus tard avant le début des cours. L'accès aux cours peut être refusé par HBLS en cas de non-paiement des frais d'inscription. Les factures de HBLS sont payables à réception. Toute somme non payée à son échéance sera majorée, 
de plein droit et sans mise en demeure préalable, d'un intérêt de retard au taux de 1% par mois, ainsi que d'une indemnité forfaitaire de 10% avec un minimum de 50€.

Participation aux activités

Les locaux et le matériel mis à la disposition des participants pour les activités/cours doivent être utilisés avec précaution. En cas de dommages, le participant et/ou les parents ou la personne responsable du participant mineur seront facturés. 

Comportement des participants

HBLS se réserve le droit, si le participant se comporte mal et qu'il perturbe le d&eacu